TÉLÉCHARGER FORMULAIRE TELEPAIEMENT DAMANCOM GRATUITEMENT

Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom. Adhésion au e-service Télépaiement: A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé. Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,…. Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré.

Nom: formulaire telepaiement damancom
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 44.85 MBytes

Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe. Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié. Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations. Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées. Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom. Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré. Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom. Comment déléguer les e-services?

  TÉLÉCHARGER AZIZA JALAL MISTANIYAK MP3 GRATUITEMENT

Consultation du détail de la situation de tflepaiement entreprise vis-à-vis de la CNSS: Relepaiement Caisse Formu,aire de Sécurité Sociale.

Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option.

Si vous avez effectué une formullaire erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations. Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom.

Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants.

formulaire telepaiement damancom

Instructions pour une demande de prestations: Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension da,ancom vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des fodmulaire de carrière Rapport médical simplifié.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

Formulaire de recherche Search this site.

Télécharger formulaire damancom formulaire télépaiement damancom,formulaire

Adhésion au e-service Télépaiement: Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. Adhésion au e-service Télédéclaration: Tlepaiement certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives.

  TÉLÉCHARGER SNEAZZY DBSS 3 GRATUITEMENT

Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période fotmulaire et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien teelpaiement le redressement de paiement formualire positionné ou mal ventilé.

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement.

formulaire telepaiement damancom

La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin.

Il suffit de saisir damanco, informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré.

formulaire télépaiement damancom PDF |

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de telepaiwment détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,….

Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne. Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre damancon privé Damancom.